Dommages causés au client par une erreur de programmation : merci la RCPro SASU!

L’assurance responsabilité civile professionnelle, souvent nommée RC Pro, couvre les entreprises face aux dommages causés à des tiers par des personnes ou des biens qui dépendent d’elles, dans le cadre de leur activité.

La RC Pro concerne toutes les entreprises quelle que soit leur forme juridique, et y compris les auto-entrepreneurs et autres indépendants.

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Pour un professionnel du développement informatique, il n’y a rien de plus banal qu’une erreur de programmation. Le problème, c’est lorsque ce défaut passe à travers tous les filtres et finit par causer des dommages à des tiers. Elsa F. a connu une telle mésaventure. Heureusement, un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle, dite RCPro, protégeait sa petite entreprise contre ce type de risques.

Une erreur de programmation, des conséquences financières

Elsa a une dizaine d’années d’activité professionnelle derrière elle. Après avoir travaillé en freelance, elle dirige maintenant une SASU spécialisée dans le développement logiciel spécifique pour les PME et TPE.

Parmi ses nombreux clients, une boutique en ligne de cadeaux et autres articles de décoration lui a confié le développement de nouvelles pages et la restructuration de son site internet. Le projet a été développé, testé et livré à l’automne.

Quelques semaines plus tard, à l’approche de la période des fêtes, son client constate une baisse significative du chiffre d’affaires comparé à l’année précédente. Le phénomène semble s’expliquer par une chute du trafic sur le site web. Pourtant, une intense campagne est en cours sur les réseaux sociaux ainsi qu’en marketing direct sur toute la base clients.

Alertée, Elsa commence immédiatement les investigations. Très vite, de nombreux bugs apparaissent lors de l’accès aux pages descriptives de produits. Elle identifie des problèmes de redirection des anciennes pages du site vers celles qui ont été créées. En examinant le code source, elle trouve une erreur de programmation, répercutée en plusieurs endroits.

Elsa mobilise l’équipe mise en cause. En moins de 2 jours, ils réussissent à livrer une mise à jour corrective et à remettre le site internet en service. Toutefois le client indique à Elsa qu’après avoir évalué les conséquences financières, il lui demandera de les prendre en charge.

Sans attendre, Elsa recherche son contrat d’assurance RCpro et prend contact avec son assureur.

La RCpro couvre les dommages causés aux tiers

Quand Elsa a lancé son activité, on lui avait fortement recommandé de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle. Elsa peut donc rester confiante et mobilisée sur l’activité de son entreprise. Les démarches liées à cette affaire vont être prises en charge par l’assureur, tout comme les dommages causés à son client.

En effet, l’assurance RCpro garantit non seulement les dommages corporels et les dommages matériels mais aussi les dommages immatériels. Les pertes de chiffre d’affaires occasionnées à son client par cette erreur de programmation entrent bien dans cette dernière catégorie.

Par ailleurs, le contrat RCpro souscrit par Elsa comprend une garantie défense – recours. Ainsi, dans le cas où son client lancerait une procédure judiciaire, les frais engagés par Elsa pour défendre son entreprise seraient pris en charge par l’assurance.

Évidemment, l’assurance RC Pro ne couvre pas seulement les dommages causés à des clients par des entreprises de service informatique. Elle concerne de très nombreux secteurs d’activités. Elle protège de la même façon la plupart des professionnels envers les dommages immatériels, matériels et corporels causés à des tiers. Il peut s’agir de vos clients, vos fournisseurs ou sous-traitants ou encore des partenaires par exemple.

Protégez votre SASU, souscrivez une assurance RCPro

La démarche est simple et rapide. Vous pouvez demander ici votre devis en ligne pour un contrat Responsabilité Civile Professionnelle.

Responsabilité Civile Professionnelle
L’assurance responsabilité civile professionnelle appliquée aux métiers de l’informatique
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L’assurance responsabilité civile professionnelle appliquée aux métiers de l’informatique

Stéphane G. est consultant et formateur en informatique sous statut auto entrepreneur. Il vient de réaliser sa première mission chez un nouveau client, un grossiste en agro-alimentaire. Suite à un changement d’architecture du système d’information global, il a été...