L’assurance responsabilité civile professionnelle appliquée aux métiers de l’informatique

L’assurance responsabilité civile professionnelle, souvent nommée RC Pro, couvre les entreprises face aux dommages causés à des tiers par des personnes ou des biens qui dépendent d’elles, dans le cadre de leur activité.

La RC Pro concerne toutes les entreprises quelle que soit leur forme juridique, et y compris les auto-entrepreneurs et autres indépendants.

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RC PRO

CONSULTANTS INDEPENDANTS et Petites entreprises.

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Stéphane G. est consultant et formateur en informatique sous statut auto entrepreneur. Il vient de réaliser sa première mission chez un nouveau client, un grossiste en agro-alimentaire. Suite à un changement d’architecture du système d’information global, il a été chargé de définir une nouvelle procédure d’envoi et de sauvegarde des commandes à usage des commerciaux itinérants. Il leur a ensuite délivré une courte formation à distance.
Moins de 2 semaines après son intervention, le grossiste est soudainement submergé par des appels de clients inquiets du retard de livraison. Et cette inquiétude se transforme souvent en colère lorsqu’ils apprennent que toute trace de leur commande a été perdue.

En effet, vite alerté de cette situation de crise, Stéphane constate qu’un grand nombre de commandes ont disparu des ordinateurs portables des commerciaux. Elles n’ont visiblement jamais été transmises au système central d’où la perte de ces données. Après investigation conjointe avec le Directeur du système Informatique du client, il reconnaît une faille dans la procédure qu’il avait élaborée puis présentée à l’équipe commerciale.

responsabilité pro informatique

Confronté aux réclamations des clients dont les commandes ont été perdues, le grossiste informe Stéphane qu’une estimation des dommages est en cours et qu’il lui demandera réparations. Sont déjà évoqués : perte immédiate de chiffre d’affaires, perte de clientèle en effet rebond, temps passé par de nombreux services sur la résolution de la crise et coûts associés, retards induits sur l’activité courante, etc.

RC PRO : À quoi ce consultant a-t-il échappé ?

Sans couverture RC Pro, un consultant informatique confronté à une telle situation, qu’il soit indépendant ou collaborateur d’une petite société de conseil, mettrait sérieusement en péril son entreprise. En effet, les dommages et intérêts seraient déterminés en fonction des pertes financières causées directement et indirectement au client.

Même dans le cas d’un petit projet informatique, les conséquences peuvent donc être énormes pour le prestataire en cas de mise en cause, s’il n’a pas souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle informatique. Les frais d’avocats et autres conseils juridiques pourraient aussi être élevés.
En tant qu’auto entrepreneur, c’est même son patrimoine personnel qui serait en danger.

Le contrat d’assurance RC Pro Informatique au secours de Stéphane

Heureusement, Stéphane G. s’est montré prévoyant. Grâce à son assurance RC Pro, le consultant informatique ne subira pas les graves conséquences financières auxquelles il est exposé dans cette affaire suite aux dommages causés.
Parce qu’il a souscrit un bon contrat, son assurance de responsabilité civile professionnelle grâce à la protection juridique pourra même prendre en charge les frais de défense, en cas de procédure judiciaire. Surtout, la RC professionnelle prendra en charge l’ensemble des dommages et intérêts qui seront définis.

Stéphane peut être tranquille. Grâce à son assurance RC Pro, sa micro entreprise de conseil en informatique est sauvée, et son patrimoine personnel aussi.

À noter : Les garanties de l’assurance responsabilité professionnelle vont bien au-delà de celles qui sont intervenues dans le cas de Stéphane G. Plus généralement, au-delà des dommages immatériels et des frais de défense, l’assurance RC Pro couvre aussi les dommages corporels et matériels causés à des tiers dans le cadre de l’activité professionnelle de l’entreprise assurée.

 

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