Assurance RC Pro consultant informatique en SASU

L’assurance responsabilité civile professionnelle, souvent nommée RC Pro, couvre les entreprises face aux dommages causés à des tiers par des personnes ou des biens qui dépendent d’elles, dans le cadre de leur activité.

La RC Pro concerne toutes les entreprises quelle que soit leur forme juridique, et y compris les auto-entrepreneurs et autres indépendants.

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Etude de cas : Assurance RCPRO Consultant Informatique
Garanties de la RCPRO
Pourquoi la RCPRO est fortement recommandée ?

Vous exercez la profession de consultant informatique dans le cadre d’une SASU ? Avez-vous souscrit un contrat d’assurance RC Pro ? Si vous hésitez encore, l’histoire de Antoine T. pourrait bien vous convaincre de prendre une décision.

Sans RC Pro, un consultant informatique en SASU mis en danger par un sous-traitant

Consultant informatique en SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle), Antoine avait signé un joli contrat avec un de ses clients, un fabricant d’outils et accessoires de jardinage. Il s’agissait de réaliser un extranet, un ensemble d’applications partagées en réseau entre le client et ses partenaires distributeurs.*

Pour la partie logicielle, Antoine avait choisi de sous-traiter à un développeur indépendant qu’on lui avait recommandé. Au moment de la livraison, le développeur ne lui avait remonté aucune alerte. Les tests semblaient corrects.
Très vite, pourtant, le client signale des plantages et autres anomalies bloquantes. Antoine tente d’abord de trouver des solutions en lien avec le développeur. Mais il finit par se rendre compte que le code informatique est de très mauvaise qualité. Tout est à refaire, ou presque. Le client est furieux.

Antoine est contraint d’annoncer un retard de 6 mois. Pour éviter une longue procédure juridique et d’éventuels dommages et intérêts, il négocie un accord amiable. Antoine rembourse les acomptes perçus au client. En revanche, il ne récupèrera pas les acomptes qu’il avait lui-même versé à son sous-traitant.
Pour la SASU, le projet se solde par une perte financière bien plus importante encore que le gain initialement espéré. En affrontant seul ce long épisode de stress, Antoine a perdu aussi beaucoup de son temps et de son énergie.

Qu’aurait changé une assurance RC Pro pour ce consultant informatique en SASU ?

Si Antoine avait souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle, les choses se seraient passées différemment. En effet, les dommages immatériels causés à son client auraient été couverts.

Avec un contrat RC Pro incluant la garantie défense – recours, il aurait aussi bénéficié de la prise en charge d’éventuels frais de procédure judiciaire. C’est un point important en l’absence de solution amiable. Cette garantie aurait même probablement pu intervenir si Antoine avait souhaité faire un recours contre son sous-traitant.

Au total, le consultant informatique en SASU n’aurait pas subi une telle perte financière. Il y aurait gagné aussi en tranquillité. Surtout, il aurait pu continuer à consacrer son temps et son énergie à développer son activité professionnelle.

La RC Pro pour consultant informatique en SASU : fortement recommandée

Destinée aux entreprises et aux professionnels indépendants, l’assurance RC Pro couvre les dommages causés à des tiers dans le cadre de leur activité. Il peut s’agir d’un dommage corporel, d’un dommage matériel ou encore d’un dommage immatériel consécutif ou non.
Le cas de sinistre le plus courant pour un consultant informatique, quel que soit son statut juridique, c’est le dommage immatériel non consécutif (à un dommage matériel ou corporel). Le préjudice causé à un client en raison d’un retard de livraison est un classique. Un autre exemple fréquent est la perte de données sensibles occasionnée par une intervention sur les systèmes informatiques.

La RC Pro n’est obligatoire que pour les professions réglementées. Pour un consultant informatique en SASU, la RC Pro est toutefois fortement recommandée.

Les prix de l’assurance RC Pro pour consultant informatique en SASU démarrent aux alentours de 200 € par an. Ils varient bien entendu en fonction du chiffre d’affaires, du niveau des franchises et des plafonds d’indemnisation et des garanties optionnelles.
Suite à sa mésaventure, Antoine a bien compris l’intérêt de l’assurance responsabilité civile professionnelle. Pour éviter que son activité ne soit de nouveau mise en péril, il a finalement souscrit un contrat RC Pro consultant informatique en SASU.

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Responsabilité Civile Professionnelle
L’assurance responsabilité civile professionnelle appliquée aux métiers de l’informatique
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Stéphane G. est consultant et formateur en informatique sous statut auto entrepreneur. Il vient de réaliser sa première mission chez un nouveau client, un grossiste en agro-alimentaire. Suite à un changement d’architecture du système d’information global, il a été...